Commentaires sur : Réception de la maison et label BBC-Prioriterre https://www.dylewski.fr/maison/?p=1305 Notre MOB BBC à Colomiers (31) Thu, 27 Feb 2014 19:23:36 +0000 hourly 1 https://wordpress.org/?v=4.1.42 Par : Alex https://www.dylewski.fr/maison/?p=1305&cpage=1#comment-144 Thu, 24 Mar 2011 09:14:55 +0000 http://www.dylewski.fr/maison/?p=1305#comment-144 Je pense que je vais contacter le centre des impots. Merci

]]> Par : T&T https://www.dylewski.fr/maison/?p=1305&cpage=1#comment-143 Thu, 24 Mar 2011 09:08:40 +0000 http://www.dylewski.fr/maison/?p=1305#comment-143 J’ai trouvé l’info dans le livret de communication de la commune. Mais cela m’a ensuite été confirmé par le centre des impots dont je dépends pour la partie foncière.
Le plus simple est sans doute de te rapprocher de ta mairie ou de ton centre des impôts. Mais cela n’est pas une mesure très répandue.

Pour colomiers, il y a des infos en page 7 de ce document :
http://www.calameo.com/read/00009104177d7cb032d87

]]> Par : Alex https://www.dylewski.fr/maison/?p=1305&cpage=1#comment-141 Wed, 23 Mar 2011 21:43:26 +0000 http://www.dylewski.fr/maison/?p=1305#comment-141 A qui t’es tu adressé pour l’exonération de taxe foncière? Je cherche à faire la demande d’exonération de 5 ans et je ne trouve pas la démarche. Ma future commune ne prend pas sa part sur les impôts locaux, donc je ne sais pas à qui m’adresser.
J’ai regardé la déclaration H1, elle ne tient pas compte des performances énergétiques.

]]> Par : T&T https://www.dylewski.fr/maison/?p=1305&cpage=1#comment-140 Wed, 23 Mar 2011 13:00:49 +0000 http://www.dylewski.fr/maison/?p=1305#comment-140 Cela est également nécessaire pour faire la déclaration H1 qui est utilisée pour les impots fonciers. Dans notre commune (colomiers) il y a une exonération partielle de taxe foncière pour les maisons BBC !

]]> Par : Alex https://www.dylewski.fr/maison/?p=1305&cpage=1#comment-137 Tue, 22 Mar 2011 11:33:05 +0000 http://www.dylewski.fr/maison/?p=1305#comment-137 Je suppose qu’il vaut mieux avoir le document de certification BBC-prioriterre pour la déclaration d’impôt qui approche à grands pas.

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